Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLE-ASSISE COUREAU
Monsieur Yvan BRUN, SAINT SULPICE DE FALEYRENS, 33330 SAINT EMILION

Numéro de dépôt :
1234555
Date de dépôt :
18/04/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/04/1993

Présentation de la marque CHATEAU BELLE-ASSISE COUREAU

Déposée le 18 avril 1983 par monsieur Yvan BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLE-ASSISE COUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yvan BRUN - France.

La marque CHATEAU BELLE-ASSISE COUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLE-ASSISE COUREAU est expirée depuis le 18 avril 1993.

Yvan BRUN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES GRANDS ORMES , PARABELLE , CHATEAU LE VIEUX TILLEUL , CHATEAU GRAND COUREAU , Château BEL ORME , CHATEAU HAUT PARABELLE


Monsieur Yvan BRUN, SAINT SULPICE DE FALEYRENS, 33330 SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

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